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Marques déposées par DUBREUIL Jacques
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Yac'hus
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Yac'hus
DUBREUIL Jacques

Numéro de dépôt :
3455156
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/10/2026
Yac\'hus de DUBREUIL Jacques

Présentation de la marque Yac'hus

Déposée le 9 octobre 2006 par DUBREUIL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Yac'hus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est DUBREUIL Jacques domicilié(e) Route du Saint - 22420 - TREGROM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque Yac'hus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Yac'hus arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.

DUBREUIL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ROSAMEL


DUBREUIL Jacques - Route du Saint - 22420 - TREGROM - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 19 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698676 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-19

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2017 n°2647054 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-24

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714145 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Herbes médicinales. Tisanes. Sucre à usage médical.

Formation. Publication de livres. Prêts de livres. Production de flim sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.

Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux. Services de santé. Salons de beauté.